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Présentation du site de Charlotte Gautier architecte 

 

Propriétaire : Charlotte Gautier, 3, rue du Bocage, 92 310 à Sèvres.

Responsable de publication : Charlotte Gautier, Charlotteg.architecte@gmail.com, tél 06 63 46 61 88.

Hébergeur : WIX.COM LTD, société étrangère immatriculée au RCS, 40 port de Tel Aviv, 99207 Tel Aviv Jaffa. SIREN : 808452825. 

 

Réalisation du site de Charlotte Gautier architecte

 

Elaboration des contenus (textes et illustrations) : Sagacit Communication SAS

Réalisation technique : Sagacit Communication SAS

E-mail : contact@sagacit.fr 

Site web : www.sagacit.fr

Téléphone : +33 7 66 82 39 96.

 

Conditions générales d'utilisation du site 

 

L’utilisation du site de Charlotte Gautier implique l’acceptation sans réserve des conditions générales d’utilisation ci-après. Les utilisateurs du site sont invités à les consulter fréquemment car elles peuvent être modifiées à tout moment. Ce site peut subir des interruptions pour cause de maintenance technique. Charlotte Gautier le mettra à jour régulièrement, y compris ses mentions légales.

 

Le site de Charlotte Gautier a pour objet d’informer les utilisateurs sur les activités d’architecte et architecte d’intérieur de Charlotte Gautier. Toutefois, Charlotte Gautier ne pourra être tenue responsable des carences et inexactitudes dans la mise à jour du site, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires. Toutes les informations fournies sur le site de Charlotte Gautier le sont à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer. 

 

Les utilisateurs disposent d’espaces interactifs (pour poser des questions dans l’espace contact). Charlotte Gautier se réserve le droit de supprimer sans préavis les contenus déposés dans cet espace qui contreviendraient à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, Charlotte Gautier pourra mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur.

 

Propriété intellectuelle 

 

Charlotte Gautier détient les droits de propriété intellectuelle ou droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site (textes, images, graphies, logos, icônes, sons, logiciels...). Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Charlotte Gautier.

 

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du code de propriété intellectuelle.

 

Limitations de responsabilité  

 

Charlotte Gautier ne pourra être tenue responsable de dommages matériels liés à l’utilisation de son site. L’utilisateur s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, sans virus et un navigateur de dernière génération mis-à-jour. Charlotte Gautier ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur. 

 

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Gestion des données personnelles   

 

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Charlotte Gautier ne publie, n’échange, ne cède ni ne transfère aucune des informations personnelles de l'utilisateur du site à son insu. Le site de Charlotte Gautier n'exploite aucune donnée personnelle de l’utilisateur.

 

Politique des cookies 

 

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